Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES BRIQUES DE BOIS
HARTER Georges

Numéro de dépôt :
92417956
Date de dépôt :
06/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque LES BRIQUES DE BOIS

Déposée le 6 mai 1992 par HARTER Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES BRIQUES DE BOIS »

Le déposant est HARTER Georges, domicilié(e) 38 rue Salvador Allende, 92000 NANTERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HARTER Georges - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

HARTER Georges a également déposé les autres marques suivantes : GALMIER


HARTER Georges - 38 rue Salvador Allende, 92000 NANTERRE - France


HARTER Georges - France


Inscription le 16 octobre 1995 - REJET TOTAL n°190682 - Publication le 19 juin 1992 au BOPI 1995-10-16

Maquettes d'architecture, matériel d'instruction ou d'enseignement.Boiseries, cloisons non métalliques.Meubles, meubles de bureau, pièces d'ameublement, pans de boiseries pour meubles.Jeux, jouets

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].